Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COFAQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATIS-GREEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAQ domicilié(e) 1 rue des Transporteurs Pôle République secteur 1 - 86035 - POITIERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 880 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFAQ, Société Anonyme d'Achat en commun - 1 rue des Transporteurs Pôle République secteur 1 - 86035 - POITIERS CEDEX 9 - France - SIREN 325880888
Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Inscription le 16 février 2000 - Retrait partiel n°295591 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415173 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05
Machines à moteurs thermiques ou électriques destinées à l'entretien de jardins et surfaces boisées telles que : motobineuses - motoculteurs - débroussailleuses - motofaucheuses - tondeuses manuelles - tondeuses à coussin d'air - tondeuses poussées - tondeuses tractées - tondeuses autoportées - scarificateurs - coupe-bordures et rotofils - tailles haies - broyeurs - souffleurs de feuilles - aspirateurs de feuilles - fendeurs de bûches - tronçonneuses - émousseurs - aérateurs de gazon - épandeurs et tout accessoire et pièces détachées s'y rapportant. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) potagères, florales, de gazon - terreaux - tourbes - terres de bruyère et dites de bruyère - écorces de pin et produits de paillage - plantes et fleurs naturelles - arbres et arbustes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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